Art de Séduire : Techniques et Conseils en séduction et développement personnel

Mentions Légales et Droits de Reproduction

Mentions Légales

1. Editeur du site Internet
La société blue steel interactive, SARL au capital de 2.000 €, dont le siège social est situé au 14, rue christophe colomb – 75008 Paris, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 498 554 641.

2- responsable de publication
Maxx

3. Hébergement
OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Téléphone : 08 203 203 63
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

4. Mentions CNIL
Conformément à la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, portant modification de loi du 6 janvier 1978, le présent site Internet a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
Numéro de Déclaration CNIL: 1212159.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle :

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le Site Artdeseduire.com, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Blue Steel Interactive ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le Site (textes des articles, images, logos, code html, …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Blue Steel Interactive et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel.

Blue Steel Interactive se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Sont autorisés par défaut :

– La copie sur un site web ou blog, du titre et des 500 premiers caractères des articles dans les conditions suivantes :
• La copie doit être précédée de la mention « Source » suivie d’un lien composé de l’url de l’article sur le blog ArtdeSeduire.com. Le lien ne doit pas comporter d’attribut « rel=nofollow »

– La copie partielle d’un extrait d’article, sur un site web ou un blog dans les conditions suivantes :
• Limitation à 500 caractères, suivis de la mention « Source : » suivie d’un lien composé de l’url de l’article sur le blog ArtdeSeduire.com. Le lien ne doit pas comporter d’attribut « rel=nofollow »

– La copie partielle d’un article ou extraits d’articles sur un support papier (presse écrite) dans les conditions suivantes :
• Limitation à 1000 caractères, précédés ou suivis de la mention « Source : http://www. ArtdeSeduire.com»

Tarifs pour la reprise d’articles

Dans le cas ou la copie ou reprise d’articles de notre blog sur un autre blog, site ou publication papier dépasserait le nombre de caractères stipulés ci-dessus la tarification de nos créations rédactionnelles est définit comme suit :

Reprise sur un blog ou site :
Tarif mensuel d’utilisation : 1200,00 euros HT (soit : 1435,20 euros TTC)

Reprise sur un support papier :
Tarif par exemplaire imprimé :
• de 1 à 500 exemplaires : 5,00 euros HT (5,98 euros TTC)
• de 501 à 2000 exemplaires : 3,00 euros HT ( 3,59 euros TTC)
• de 2001 à 10.000 exemplaires : 1,00 euros HT ( 1,196 euros TTC)
• + de 10.000 exemplaires : 0,71 euros HT (0,85 euros TTC)

Si vous souhaitez reprendre notre contenu d’une autre manière, n’hésitez pas à nous contacter, nous trouverons certainement une solution.

Pour rappel :

Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4).

Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle.

Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d’une peine de 152449,00 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.